Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NERVAR
SPARK ENGINEERING PVT LTD.

Numéro de dépôt :
99811289
Date de dépôt :
03/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2009

Présentation de la marque NERVAR

Déposée le 3 septembre 1999 par SPARK ENGINEERING PVT LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NERVAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est SPARK ENGINEERING PVT LTD., domicilié(e) 40/1, SITE IV, SAHIBABAD IND. AREA, GHAZIABAD 201010 (U.P.), INDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me MARFAING JEAN-MARC AVOCAT - France.

La marque NERVAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NERVAR est expirée depuis le 3 septembre 2009.

SPARK ENGINEERING PVT LTD a également déposé les autres marques suivantes : NERVAR


SPARK ENGINEERING PVT LTD. - 40/1, SITE IV, SAHIBABAD IND. AREA, GHAZIABAD 201010 (U.P.), INDE - France


Me MARFAING JEAN-MARC AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Cycles et pièces de cycles à savoir : Bandages pour cycles. Béquilles de cycles. Boyaux pour cycles. Cadres de cycles. Chambre à air pour cycles. Engrenages de cycles. Feux pour cycles. Freins de cycles. Garde-boue pour cycles. Guidons de cycles. Jantes de cycles. Manivelles de cycles. Moteurs de cycles. Moyeux de cycles. Pédales de cycles. Pneumatiques de cycles. Pompes de cycles. Rayons de cycles. Roues de cycles. Selles de cycles. Sonnettes de cycles.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.